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Les systèmes de paiement S V de petits montants

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Les systèmes de paiement S V de petits montants

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Les systèmes de clearing des chèques

En l’an 2000, les États-Unis ont traité 42,5 milliards de chèques. Environ 30 % ont fait l’objet d’un règlement intra bancaire et 70 % d’un règlement interbancaire. 43 % des virements interbancaires ont été réglés par échanges directs, comptes de correspondant ou clearing locaux. Le reste a transité par les clearing houses des Fédéral Reserve Banks régionales. Pour des raisons historiques et géographiques, de nombreuses banques compensent les chèques tirés sur des banques locales au moyen d’accords de clearing locaux.

En 2001, on recensait 66 accords de ce type dont la plupart utilisaient les services du système NSS de la Fédéral Reserve pour assurer le règlement final. Les chèques tirés sur des banques situées en dehors de la zone de clearing local, utilisaient soit les services de banques correspondantes, soit directement les services des Fédéral Reserve Banks régionales. Les banques correspondantes assurent le règlement des chèques tirés sur leurs livres qui leur sont envoyés. Les banques tirées couvrent leurs positions chez leurs correspondants au moyen de virements par le système Fedwire. Tant la Fédéral Reserve que les clearing locaux pratiquent une politique de tarification à prix coûtant (c’est même une obligation pour la Fédéral Reserve conformément au Monetary Control Act de 1980). Les correspondants sont libres de fixer leurs conditions mais la forte concurrence qui sévit sur le marché des paiements interbancaires limite leur marge de manœuvre.

Automated Clearing House (ACH)

L’ACH est un système de transfert de fonds électronique par paquets qui a traité 6,8 milliards de transferts (crédit et débit) en 2000. Le principal client de l’ACH est la Fédéral Reserve avec 4,2 milliards de transactions interbancaires. Le reste vient du secteur privé. Depuis mars 2003, tous les réseaux sont regroupés en une seule organisation, l’EPN (Clearing House’s Electronic Payment Network). Le règlement se fait par les comptes bancaires auprès de la Fédéral Reserve. LACFI est un système net dont le règlement final intervient en fin de journée.

Les réseaux de cartes

Les groupements de cartes de crédit, d’exploitant de réseaux d’ATM (DDB) et de POS (PDV) sont compensés à l’intérieur de l’organisation au moyen de systèmes propriétaires. Le règlement se fait directement entre les banques participantes, par les accords de clearing régionaux, par des banques correspondantes ou par la Fédéral Reserve.

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