Le système de compensation (clearing)

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Après la fusion des bourses et des organismes de clearing, Clearnet (filiale d’Euronext et d’Euroclear à hauteur de 20 %) est l’organisme de conservation et de compensation de titres, commun aux trois places. Les participants agissent pour leur compte ou pour le compte des courtiers. Clearnet sert de contrepartie centrale et de garantie pour les appels de marge de nombreux instruments financiers traités sur les marchés Euronext. Le système Clearnet OTC assure la compensation de toutes les transactions (outright et repos) sur les titres publics français – bons du Trésor, OAT – négociés par l’intermédiaire des courtiers Prominnofi et MTS France ainsi que les Bunds allemands.

La gestion des risques

Une fois que l’ordre est enregistré, Clearnet intervient comme contrepartie centrale. Clearnet s’intercale entre l’acheteur et le vendeur pour garantir la transaction. Il y a novation : Clearnet devient l’acheteur du vendeur et le vendeur de l’acheteur. La garantie couvre à la fois la position cash de l’acheteur (le règlement) et la livraison des titres en cas de défaillance du vendeur.

Le risque de crédit et le risque de liquidité sont ainsi considérablement réduits (critères d’accès, appréciation du risque des membres, appels de marge, fonds de garantie). La garantie ne couvre que les membres de Clearnet, leurs clients étant couverts par un fonds de garantie. Cependant les clients finaux peuvent bénéficier de la garantie de Clearnet moyennant le paiement d’une commission.

Clearnet utilise un système d’appels de marges : marges initiales (initial margin) pour couvrir la position enregistrée à l’ouverture et marges de fluctuation (variation margin) pour couvrir les différences de prix entre le prix d’ouverture et le prix de marché.

L’évaluation des positions et les appels de marge ont lieu au moins une fois par jour. Des appels de marge peuvent être utilisés en cours de séance s’il apparaît que les dépôts initiaux sont insuffisants. Dans le cas des dérivés (futures et options), d’autres dispositions telles que les plafonds d’engagement individuels et les plafonds de parts de marché sont desti¬nées à éviter de possibles manipulations des cours.

En cas de défaillance d’un membre de clearing, la clearing house peut transférer les positions à un autre membre ou liquider les positions pour couvrir tout ou partie des engagements ou encore mobiliser les dépôts et le collatéral. En dernière instance, la sécurité du système Clearnet repose sur son capital et les accords de réassurance.