Le système brut TBF des systèmes de paiement nationaux

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Le système TBF (Transfert Banque de France) est un système RTGS destiné aux paiements de gros montants qui nécessitent un traitement urgent. Géré par la Banque de France, le système TBF est à la fois un système de paiement RTGS et la banque de règlement de tous les autrès systèmes de paiement (PNS, RGV2, Clearnet, etc.). En tant que correspondant français de TARGET, le système TBF est le point d’accès entre le système français et Euro système. TBF sert aussi d’intermédiaire pour les interventions de la Banque de France dans le cadre de la politique monétaire de la zone euro.

Le règlement des paiements TBF se fait par virement entre les comptes bancaires ouverts dans les livres de la Banque de France. Comme tous les systèmes RTGS, le système TBF bénéficie d’un règlement immédiat et irrévocable en monnaie centrale (à condition que la liquidité soit disponible), mais les coûts de liquidité (coûts d’opportunité liés à l’immobilisation de collatéral) sont élevés.

Les procédures de règlement

TBF étant un système RTGS, les paiements sont traités un par un en temps réel et réglés avec finalité immédiate en monnaie centrale à condition que 1) la balance du groupe de compte excède le montant de l’ordre, 2) il n’y ait aucun ordre en file d’attente et 3) s’il s’agit d’un ordre de paiement prioritaire (opération d’open market de la Banque de France), il n

ait aucun autre ordre prioritaire en file d’attente. Les ordres de paiement qui ne remplissent pas ces conditions sont mis en file d’attente soit dans la file d’attente des ordres « prioritaires » (opérations de politique monétaire, règlements des systèmes exogènes, demandes d’annulation, appels de marge de la Banque CLS), soit dans la file d’attente « normale » pour les autrès ordres. Les files d’attente sont gérées sur la base du principe FIFO.

Les paiements TARGET

En cas de paiement cross border en euro initié par une banque ayant un compte à la Banque de France, TBF débite le compte de la banque émettrice et crédite le compte miroir de la banque centrale de la banque bénéficiaire (la Banque de France à un compte de correspondant avec chacune des autrès banques centrales membres de TARGET). En sens inverse, si la Banque de France reçoit un avis de paiement d’une autre BCN membre de TARGET, elle débite le compte de cette BCN et crédite le compte de la banque bénéficiaire.

Le règlement des systèmes exogènes

Se déversent également dans TBF via la CRI les paiements du système mixte PNS, le règlement de la partie cash des cessions de titrès par RGV2, les dépôts initiaux et les appels de marge de Clearnet pour les opérations sur titrès et les contrats de dérivés. TBF assure le règlement immédiat des ordres provenant d’un système brut ou le règlement fin-de-journée pour les systèmes nets.

La gestion des files d’attente

A chaque émission d’un ordre de paiement en faveur de la banque débitrice, le système effectue un « balayage » de la file d’attente pour examiner les ordres qui, compte tenu du nouvel apport de liquidité, peuvent être débloqués et faire l’objet d’un règlement immédiat. L’ordinateur applique dans un premier temps le principe FIFO (first in/first out), puis il repasse la liste des ordres en file d’attente pour examiner au moyen d’un algorithme spécialisé s’il est possible d’effectuer le règlement d’autrès ordres de paiement en modifiant l’ordre de priorité. Le balayage des files d’attente va se répéter jusqu’à ce que toutes les possibilités de règlement soient épuisées dans les limites du surcroît de liquidité créé par le nouvel ordre de paiement à l’origine de ce mouvement récurrent. Le système dispose ainsi d’un réexamen continu des listes d’attente.

Au terme du processus, une simulation recense tous les ordres passés et tous les ordres en attente. Si les soldes « virtuels » de tous les participants sont créditeurs (après prise en compte du dernier ordre enregistré et de tous les ordres en attente), ils sont tous réglés en bloc.

La même opération est effectuée lors du déversement des soldes des systèmes exogènes (SE) en fin de journée. L’ordinateur calcule l’impact de l’imputation des SE sur les soldes créditeurs des différents participants.

La simulation des files d’attente et le calcul des soldes virtuels permettent de déterminer les ordres en attente qui peuvent ainsi être libérés de la file d’attente et faire l’objet d’un règlement final. En sens inverse, la simulation permet d’identifier les participants dont les soldes créditeurs risquent de devenir débiteurs lors du déversement en bloc des soldes des systèmes exogènes.

La gestion en temps réel des besoins de liquidité

Un système de paiement de type Y permet la transmission en temps réel des informations relatives à la position de trésorerie des participants. Elle évite l’immobilisation de balances oisives et favorise une meilleure utilisation de la liquidité disponible.

L’optimisation de la gestion de la liquidité disponible

La centralisation des ordres par la CRI, l’examen en continu des files d’attente et le calcul des « soldes virtuels » permettent de faire le meilleur usage de la liquidité générée par le système. La banque étant informée en temps réel de la séquence des ordres en sa faveur, la liquidité n’est utilisée que lorsqu’elle est nécessaire i.e. quand le montant des ordres en faveur de te la banque est insuffisant pour couvrir les ordres émis par la banque (sous réserve de la balance initiale). La banque participante conserve le contrôle de la liquidité. Sur la base des informations en continu concernant l’évolution de sa position, la banque peut synchroniser les paiements bilatéraux afin d’éviter le gaspillage de liquidité dans le décalage des paiements in/out et ne pas tirer sur les lignes de crédit bilatérales.

TBF utilise le concept de « Groupe de Compte » (GC) (à condition qu’ils appartiennent tous au même groupe bancaire). Les liquidités de tous les sous-comptes d’un même groupe de comptes (filiales, gros clients, correspondants) sont l’objet d’une gestion centralisée. La liquidité générée par un compte peut servir à combler le découvert d’un autre compte, ainsi TBF transfère automatiquement la liquidité disponible au sein d’un GC des comptes créditeurs vers les comptes débiteurs. Les ordres sont irrévocables mais peuvent faire l’objet d’une demande d’annulation une fois qu’ils ont été exécutés en procédant à l’opération inverse. TBF accepte aussi des ordres affectés d’un timing précis afin de faciliter la gestion de la liquidité. Enfin dispose de passerelles de liquidité (liquidity bridges) qui permettent de réutiliser la liquidité disponible (remboursement automatique

et réutilisation immédiate) et de transférer la liquidité là où on en à besoin et et quand on en à besoin. La centralisation des ordres auprès de TBF via la CRI permet de faire circuler la liquidité d’un compte à l’autre, d’un système à l’autre, d’un marché à l’autre.

Les crédits intraday

Traditionnellement, le marché monétaire français est un marché « en banque » (les taux du marché sont maintenus au-dessus des taux de refinancement afin que la Banque de France conserve le contrôle du marché). Pour faciliter l’ajustement continu des positions malgré le décalage dans le temps des ordres, les banques participantes peuvent recourir à des crédits intraday (empruntés et remboursés au cours de la même séance). Le montant des lignes intraday dépend du collatéral qui lui est affecté par la banque participante. La Banque de France accepte une large gamme de collatéral comprenant aussi bien des actifs français qu’étrangers, des actifs négociables que non négociables. Les titrès sont déposés auprès de RGV2. Le système TRICP (Traitement Informatisé des Créances Privées) permet de faire bénéficier un système de paiement de la liquidité détenue par un autre système, ainsi est-il possible d’obtenir le nantissement de créances privées non négociables détenues par les banques centrales pour le compte des autrès banques centrales. Le transfert de liquidité évite de recourir à des opérations de swap ou de mobiliser les lignes de crédit réciproques.

Les « Pensions Livrées » de la Banque de France dans le cadre de TBF sont des repos adossés à des titrès en dépôt chez RGV2. Ces facilités temporaires doivent être remboursées avant la fin de la journée.

PLI : Pension Livrée Intraday (repo intraday contre collatéral),
PLO : Pension Livrée Overnight (reconduite au lendemain en cas de non remboursement en fin de séance),
PLC : Pension Livrée Conservatoire (contre collatéral).