Les systèmes de paiement L V gros montants

> > Les systèmes de paiement L V gros montants ; écrit le: 6 mars 2012 par tayechi

FED WIRE

FEDWIRE est un système RTGS géré par la Fédéral Reserve qui traite les opérations une par une en temps réel. Les transactions sont réglées par intermédiaire des comptes des banques participantes auprès de la Fédéral Reserve. L’opération est considérée comme finale et irrévocable quand le compte du bénéficiaire est crédité ou quand il a reçu l’avis de crédit. Chaque jour, Fedwire traite une moyenne de 430 000 ordres pour une valeur moyenne de 380 000 milliards de dollars (2000). Entre les banques fédérales, les banques nationales et les banques locales, le système comprend 9 500 participants (sur environ 30 000 banques) capables de recevoir des fonds par Fedwire dont 350 sont connectés par un interface informatique et 7 500 par un autre système de connection électronique on line.

La Fédéral Reserve consent des crédits intraday en monnaie centrale sous forme de découverts sur les comptes des banques participantes auprès des Fédéral Reserve Banks. La moyenne des découverts intraday est de 30 millions de dollars mais il lui est arrivé d’atteindre 90 millions en période de pointe.

Les tarifs de la Fédéral Reserve sont calculés à prix coûtants. Toutefois la loi permet d’inclure dans le calcul des coûts non seulement les frais de fonctionnement et d’amortissement, mais aussi le coût du capital (Private Sector Adjustment Factor) comme s’il s’agissait d’une société privée (certains documents parlent de « rémunération du service public »). Le coût unitaire est modulé suivant le volume des transactions (10 à 30 c. en 2003).

CHIPS (Clearing House Interbank Payments System)

Créé en 1970 comme un système net à règlement fin-de-journée, CHIPS s’est transformé en janvier 2001 en un système RTGS avec gestion de file d’attente. Il s’agit d’un système mixte. Les ordres en file d’attente qui n’ont pu être réglés en cours de séance font l’objet d’un règlement net en fin de journée. Le système CHIPS est un twotier system à deux niveaux : les participants sont partagés entre clearers et subclearers obligés d’ouvrir un compte de correspondant chez un clearer pour accéder au système. Les participants étant également actionnaires, le réseau comprend 63 membres à part entière. Le système CHIPS traite une moyenne de 236 000 transactions par jour pour une valeur de 292 millions de dollars (2000).

Etant donné que les ordres provenant de la file d’attente sont exécutés en temps réel en utilisant la liquidité fournie par les participants, les banques participantes sont soumises à des balances d’ouverture minimums sur leurs comptes CHIPS (pre established minimum opening position requirements). Les virements extérieurs sur le compte CHIPS (balances d’ouverture, approvisionnement du compte en cours de séance, règlements fin-de- journée pour les ordres encore en attente) sont effectués par Fedwire.

Un algorithme d’optimisation assure la gestion de la file d’attente en fonction de la liquidité disponible sur les comptes CHIPS. Les ordres de paiement sont considérés comme finaux et irrévocables lorsqu’ils sont sortis de la file d’attente pour être exécutés en temps réel, aussi longtemps que l’ordre de paiement est en file d’attente, la banque émettrice peut toujours le retirer et l’annuler. En fin de journée (17 h), tous les ordres en file d’attente sont réglés par compensation multilatérale. Il en ressort une position nette fin-de-journée à laquelle on ajoute les balances minimum d’ouverture (final position requirement). Les banques débitrices doivent alors réapprovisionner leurs comptes CHIPS par des virements Fedwire.

La gestion des risques est assurée par les critères d’adhésion des membres (les rapports annuels sont audités régulièrement), les positions d’ouverture et les positions de clôture, l’interdiction de découvert. À la différence du système Fedwire, les comptes CHIPS doivent toujours être positifs et si nécessaire réapprovisionnés par virements Fedwire en cours de séance.

 National Seulement Service (NSS)

Le système NSS géré par la Fédéral Reserve est un système de traitement net par paquets qui permet aux participants d’opérer des règlements finaux par l’intermédiaire de leur compte auprès de la Fédéral Reserve. Les participants sont essentiellement des clearing houses locales de chèques, des réseaux d’ACHs locaux et des sociétés de gestion de cartes. Plus de 70 institutions utilisent le service NSS de la Fédéral Reserve, ce qui représente un volume (en valeur) moyen de 15 milliards de dollars par jour. Le système NSS a incorporé certaines caractéristiques des systèmes mixtes, ainsi les opérations peuvent bénéficier d’un règlement final en cours de journée (si la liquidité est disponible sur le compte).

Il permet également aux Fédéral Reserve Banks d’utiliser NSS pour gérer les risques et les facilités de crédit intraday qu’elles ont consenties à leurs membres. Fonctionnant sur le modèle des systèmes nets, tous les ordres sont enregistrés par NSS, puis compensés en fin-de-journée et réglés par l’intermédiaire des comptes des participants auprès de la Fed, dans la mesure où les comptes sont approvisionnés (finalité fin-de-journée). Le tarif (à prix coûtant) est de 0,80 dollar par transaction

Vidéo : Les systèmes de paiement L V gros montants

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