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Les systèmes de paiement nationaux

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Les systèmes de paiement nationaux

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Historiquement la plupart des systèmes de paiement ont une base nationale et territoriale. Privés de cette base institutionnelle, les systèmes de paiement rencontrent de redoutables problèmes de gestion, en particulier de gestion des risques (tels les systèmes cross border et multicurrency). Chaque système est le fruit d’une histoire où interviennent toutes sortes de facteurs comme les institutions politico-économiques, les structures bancaires, les habitudes de consommation, les représentations socioprofessionnelles, (toutes choses qui évoluent très lentement), mais les contraintes technologiques tendent à rapprocher les différents systèmes.

Le système de paiement français

Le système français est fondé sur plusieurs principes :

  •  la centralisation des opérations : une plate-forme commune de traitement des ordres (CRI) et un système unique de règlement (TBF) ;
  • la spécialisation des échanges : deux systèmes de gros montants (un système brut TBF et un système net ou mixte PNS) et un système de traitement de masse de petits montants (SIT) ;
  •  la dématérialisation des échanges et la continuité technologique des opérations suivant les procédures STP ;
  •  l’irrévocabilité des paiements et l’exécution en temps réel dans les systèmes RTGS (TBF) ou mixte (PNS).

La Centrale des Règlements Interbancaires (CRI)

Les participants comprennent les banques de compensation et les sous- compensateurs qui ont accès au système par l’intermédiaire d’un compte de correspondant ouvert chez une banque de compensation. Les critères d’adhésion des membres compensateurs (25) sont d’ordre juridique (montant des fonds propres), commercial (nombre de transactions), technique (homologation des infrastructures), financier (droits d’entrée).
La CRI est une plate-forme technique utilisant le réseau de communication SWIFT (MT 202 pour les paiements interbancaires) suivant un modèle opérationnel en Y. La CRI sert de point d’accès unique pour tous les règlements interbancaires et toutes les informations relatives aux paiements. Les ordres émis par un participant sont adressés à la plateforme technique de CRI qui s’assure de la validité du message et le transmet à TBF pour exécution, après vérification de la position de la banque, TBF retourne à la CRI une confirmation qui précise le statut de l’ordre de paiement : « exécuté », « en file d’attente » ou « rejeté ». Une copie est adressée aux deux banques pour les ordres exécutés et à la seule banque émettrice pour les ordres rejetés ou mis en file d’attente.
La CRI centralise tous les ordres de paiement émis par les différents systèmes de paiement :

  • TBF : le système RTGS géré par la Banque de France et servant de point d’accès au système TARGET,
  •  PNS : le système net en temps réel géré par la CRI,
  • SE : les systèmes exogènes qui se déversent dans TBF pour la finalisation des règlements (PNS, RGV, Clearnet),
  • la Banque de France dont la CRI sert d’agent de règlement.

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Vidéo : Les systèmes de paiement nationaux

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