La typologie des systèmes de paiement
Longtemps les systèmes de paiement furent essentiellement interbancaires et nationaux. Les chambres de compensation étaient gérées par les banques et/ou la banque centrale. Les paiements étaient finalisés par la banque centrale dans les frontières du territoire national. Aujourd’hui il existe des systèmes interbancaires infra- ou supra-nationaux et des systèmes non bancaires. Se sont également développé des quasi-systèmes. Tel est le cas d’une banque dans ses activités de paiements intra-bancaires. Le mouvement de privatisation a également touché le secteur des activités de paiement et de règlement. C’est le cas des systèmes de règlement-livraison de titres soumis à une concurrence très vive depuis la libération des mouvements de capitaux. Certains organismes de règlement des marchés financiers sont des quasi-systèmes à but lucratif comme Euroclear Bank ou CLS Bank.
La dimension nationale des systèmes de paiement est remise en cause à la fois par le haut et par le bas. Des systèmes supranationaux exécutent des paiements cross-bordé à l’échelle européenne (Eurosystème) ou mondiale (CLS). Des organismes privés de conservation, de compensation et de livraison des titres ont proliféré pour exploiter le marché à l’échelle paneuropéenne ou internationale (les global agents). Des systèmes locaux comme les SEL (Systèmes d’Echanges Locaux) ou les monnaies communautaires fonctionnent sur une aire réduite avec des objectifs limités.
Nous examinerons un certain nombre de systèmes caractéristiques en partant des plus simples vers les plus complexes qui associent plusieurs systèmes dans le dénouement d’une même opération. Nous verrons donc les systèmes nationaux cash monocurrency (le système français), les systèmes cash de type fédéral (les systèmes américain et européen), les systèmes de règlement-livraison associant un système de livraison de titres et un système de règlement de cash (Euronext), les systèmes de compensation et de règlement des opérations de change associant plusieurs systèmes de paiement cash (le système CLS), enfin les quasi-systèmes sous leur aspect corporate (cash collection) et bancaire (correspondent banking).
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