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Les systèmes de règlement-livraison des titres

Vous êtes ici : » » Les systèmes de règlement-livraison des titres ; écrit le: 7 mars 2012 par tayechi

Les systèmes de règlement-livraison des titresLe 2 août 2004, en moins de deux minutes, la Citibank a passé des ordres de vente sur des obligations d’État de 11 pays de la zone euro pour un montant de 11 milliards d’euros. L’opération a mis en œuvre plus de 200 instruments sur les différentes plates-formes électroniques de MTS, l’entreprise italienne qui gère le marché des obligations d’État en euros.

La plate-forme MTS traite un volume de 25 milliards d’euros par jour en moyenne sur les seuls produits cash. Les opérations d’achat de titres d’État, principalement français, allemands et italiens, ont généré des liquidités par la vente simultanée de contrats de « futures » essentiellement allemands (Bunds à 10 ans, Bobl à 5 ans et Schatz à 2 ans). Quelque 20 à 30 000 lots de « futures » de 100 000 euros chacun ont changé de main en quelques instants.



L’ensemble de l’opération a évidemment fait chuter les cours. Une demi-heure après, la Citibank rachetait des obligations d’État pour 4 milliards d’euros. L’ensemble de l’opération, parfaitement légale, aurait dégagé un profit de plus de 10 millions d’euros. Six des principaux acteurs (sur 55) du réseau MTS auraient fait des pertes de l’ordre du million d’euros, la réalisation des contrats de « futures » s’étant faite dans de mauvaises conditions. Afin d’éviter le renouvellement de ce genre d’opération, la MTS a décidé que désormais toute opération réalisée en moins de deux minutes, portant sur un montant global qui dépasserait le milliard d’euros ou le cinquième du volume quotidien moyen sur les dix derniers jours ouvrés, sera suspendue.

Pour traiter un pareil volume d’opérations portant sur des centaines d’instruments et faisant appel simultanément à plusieurs systèmes de paiements relevant de plusieurs marchés (titres, cash, dérivés) et de plusieurs pays (Francfort, Paris, Milan), il faut des infrastructures particulièrement performantes en termes de délais de paiement (quelques minutes), de sécurité (interface des systèmes) et de coûts de transaction (afin de ne pas peser sur la rentabilité de l’opération de l’ordre de 0,001 % en quelques minutes dans le cas précité).

Les opérations sur titres comportent deux faces d’une même transaction : la livraison des titres et le paiement du cash. Le dénouement d’une telle opération nécessite la communication de deux systèmes de compensation et de règlement : un système titres et un système cash. Les systèmes de règlement-livraison (SSP ou Security Seulement System) couvrent les deux « legs » de l’opération DVP (Delivery v. Paymeni). Le lien entre deux systèmes assure la simultanéité des opérations et la finalité des transactions.

L’internationalisation croissante des opérations, la diversification des portefeuilles, le lancement de l’euro ont créé de nouveaux besoins de la part des investisseurs. Sachant que les opérations cross-border coûtent deux à trois fois plus cher que les opérations domestiques, les investisseurs internationaux cherchent des solutions pour réduire les coûts des transactions sans affecter la sécurité et la rapidité des opérations. Cependant, bien qu’en pleine phase de consolidation et de recomposition, l’espace euro ne dispose pas encore d’un véritable marché financier unique.

Si la transaction porte sur des titres libellés dans une devise étrangère et cotés sur une place étrangère et/ou si l’une des parties est non résidente, le dénouement de l’opération suppose que l’on ait accès au système local, soit pour livrer/recevoir les titres, soit pour en assurer le paiement.

A côté des organismes de conservation nationaux (CSD ou Central Security Depository) se sont développés des organismes internationaux (ICSD ou International Central Security Depository) qui assurent la connexion entre les systèmes nationaux. Afin de centraliser les transactions cross-border et de faciliter la gestion de portefeuille, les investisseurs font appel aux services de global custodians (dépositaires universels) qui tiennent les comptes- titres et enregistrent les mouvements. Reliés à tous les systèmes de règlement-livraison (ou la plupart d’entre eux), ils sont ainsi en mesure de répondre aux besoins des investisseurs internationaux.

Dans tous les cas, le traitement des opérations sur titres et le dénouement des transactions mettent en jeu le fonctionnement de plusieurs systèmes de paiement (cash/titres/devise/non résident) qu’il s’agit de coordonner pour assurer à la fois la sécurité (ne pas livrer les titres avant qu’ils ne soient réglés) et la rapidité des opérations (réduire le laps de temps « risquogène » qui sépare l’exécution des deux legs).

Le développement des systèmes de règlement-livraison

Dans un contexte concurrentiel exacerbé, les systèmes de règlement- livraison subissent la double pression de l’innovation technologique et financière, d’une part, et de l’intégration des chaînes de traitement. d’autre part. Le modèle se complique par les inter-réactions des deux phénomènes.

Vidéo : Les systèmes de règlement-livraison des titres

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