Les circuits de paiement

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Il est d’usage d’identifier les différentes architectures des systèmes de paiement par une lettre capitale figurant le cheminement des messages.

Les systèmes en V

Dans les systèmes en V, les flux d’information et les flux de traitement (les mouvements de fonds) se superposent. La banque centrale est à la fois centre de compensation et banque de règlement.
L’ordre de paiement émis par la banque de compensation débitrice est adressé à la banque centrale qui débite le compte de clearing de la banque émettrice et crédite le compte de la banque bénéficiaire. Elle adresse ensuite un avis de bonne fin à la banque émettrice pour l’informer du débit de son compte et un autre à la banque bénéficiaire pour l’informer du crédit de son compte. Généralement une copie de l’opération est adressée directement par la banque émettrice à la banque bénéficiaire pour l’informer qu’elle va recevoir un paiement et lui permettre d’en tenir compte dans sa gestion de trésorerie. La copie fournit également des informations complémentaires sur le compte du client à créditer. Ces informations n’intéressent pas la banque centrale qui n’est concernée que par les opérations de compensation.

Le système en V se prête aussi bien à des systèmes nets qu’à des systè¬mes bruts. La centralisation auprès de la banque centrale des fonctions de compensation et des fonctions de règlement est à la fois un avantage et un inconvénient. C’est un avantage car la banque centrale maîtrise la totalité de la chaîne des paiements : elle dispose de l’information en temps réel sur l’état du marché ; elle est en mesure de prendre en temps voulu toutes mesures utiles pour prévenir un incident de paiement. C’est aussi un inconvénient dans la mesure où les impératifs propres à la banque centrale (mise en œuvre de la politique monétaire, surveillance du marché monétaire, tutelle du secteur bancaire) peuvent l’emporter sur les objectifs plus spécifiques des banques (coûts de transaction, productivité du système de paiement, développement de services induits à valeur ajoutée, connexion avec les marchés parallèles comme les titres ou les produits dérivés). La banque centrale est à la fois juge et partie.
Les systèmes en V sont pratiqués dans les pays en voie de développement où les impératifs de sécurité dans un secteur bancaire encore fragile l’emportent sur la recherche de la performance.

Les systèmes en Y

Dans les systèmes en Y, la chambre de compensation (système net) où le centre de traitement (système brut) se détache de la banque centrale et devient un organisme indépendant. Il n’est pas exclu que la banque cen¬trale soit membre de la chambre de compensation ou reste associée à la gestion de la chambre de compensation en tant qu’actionnaire, mais les deux fonctions (de compensation et de règlement) sont séparées. L’ordre de paiement émis par la banque de compensation est adressé à la chambre de compensation qui le transmet à la banque centrale pour effectuer le paiement. Après avoir débité le compte de clearing de la banque débitrice et créditer le compte de clearing de la banque bénéficiaire, la banque centrale retourne un avis de bonne fin à la chambre de compensation qui adresse à son tour un avis à la banque débitrice pour l’informer du débit de son compte et un avis à la banque créditrice pour l’informer du crédit de son compte.

Le schéma en Y s’applique indifféremment aux systèmes nets et aux systèmes bruts. Il est particulièrement adapté aux systèmes net/net qui enregistrent les opérations de paiement et les opérations compensatrices interbancaires sur le marché monétaire pour niveler les positions auprès de la banque centrale. Il convient également aux systèmes bruts car il permet l’informatisation et l’intégration de toute la chaîne de paiement. Par sa situation stratégique au point de rencontre de tous les flux d’informations, la Clearing House est en mesure d’apporter des services complémentaires aux banques de compensation (gestion des files d’attente, mobilisation des facilités de crédit, connexion avec les autres marchés, transferts de liquidité). Enfin il garantit une gestion professionnelle de la chambre de compensation. Sous la pression des banques participantes, la direction de la chambre de compensation est incitée à adopter les techniques les plus performantes et à pratiquer les coûts de transaction les plus faibles. Il n’y a pas de conflit d’intérêt entre la banque centrale et les banques de clearing.

En revanche, les liens avec la banque centrale risquent de se distendre. C’est pourquoi la banque centrale détient une position éminente dans la gestion et la supervision de la chambre de compensation soit en tant que membre comme en Angleterre, soit en tant qu’actionnaire comme en France, soit en tant qu’autorité de tutelle et de supervision.
Le système en Y est un schéma très souple qui a tendance à s’imposer. C’est un système évolutif qui permet d’incorporer les dernières inno¬vations technologiques, de tenir compte des nécessités commerciales des banques et de s’adapter à de nouveaux schémas organisationnels. Le système en Y peut facilement intégrer de nouvelles fonctionnalités (gestion des files d’attente, gestion de la liquidité, mobilisation des facilités de crédit, sécurisation des opérations, développement de services annexes).

Le système en L

Dans le système en L brièvement adopté par le Royaume-Uni (il s’agis¬sait de passer d’un système net DNS à un système RTGS sans abandonner les infrastructures existantes), les fonctions de compensation et de règle¬ment sont à nouveau concentrées au niveau de la banque centrale mais elles restent distinctes. La banque débitrice adresse à la banque centrale un ordre de paiement en faveur d’une autre banque. La banque centrale exécute l’ordre de paiement – débite le compte de clearing de la banque débitrice et crédite le compte de la banque bénéficiaire – puis avise la ban¬que émettrice que l’opération de paiement est finalisée. Celle-ci peut alors informer la banque bénéficiaire que son compte auprès de la banque cen¬trale vient d’être crédité.
Cette procédure présente l’avantage de concentrer toute l’information au niveau du donneur d’ordre. La banque bénéficiaire n’est informée de l’opération que lorsque le paiement est finalisé et que les fonds sont dispo¬nibles. En outre l’avis de paiement que lui adresse la banque débitrice peut comprendre toute autre information sur la nature du paiement et le compte du client à créditer.

Les systèmes en T

Dans les systèmes en T, la banque émettrice adresse une copie de l’ordre de paiement à la banque bénéficiaire et une autre à la banque centrale. L’opération peut transiter par une chambre de compensation (au sommet du T) ou s’effectuer directement par l’intermédiaire de la banque centrale qui concentre alors les deux fonctions de compensation et de règlement.
La copie adressée par la banque débitrice à la banque bénéficiaire l’informe qu’un ordre de paiement vient d’être émis en sa faveur. Le message contient toutes les informations nécessaires pour dénouer l’opération. La copie adressée par la banque débitrice à la banque centrale ne contient que les données nécessaires pour effectuer le règlement interbancaire. Dès que l’opération est effectuée, la banque centrale adresse un avis de paiement aux deux banques pour les informer que les fonds sont disponibles.

Dans ce schéma, la banque bénéficiaire est informée de la transaction ainsi que de toutes les informations la concernant dès l’émission de l’ordre de paiement. Le suivi des opérations est amélioré. La banque bénéficiaire peut en tenir compte pour optimiser la gestion de sa trésorerie et faciliter la réconciliation des ordres.
Le système en T est cependant de moins en moins utilisé (SWIFT qui a tenté de l’imposer en substitution du modèle en Y l’a abandonné). S’il per¬met au trésorier de banque d’avoir une meilleure visibilité, il peut devenir
contreproductif : connaissant sa position de trésorerie – y compris sa position potentielle incluant les ordres en files d’attente – la banque risque de tenir pour acquis ces inputs, alors même qu’ils ne sont pas encore définitifs. C’est pourquoi les banques centrales y sont généralement opposées.

Le choix des acteurs économiques entre les différentes alternatives doit tenir compte d’un certain nombre de paramètres : les besoins des usagers, l’état de la technologie, les performances des systèmes, les coûts de transaction. Certains acteurs partant de rien en profitent pour adopter les technologies les plus performantes. Chez d’autres au contraire, le mieux est l’ennemi du bien. Certaines constructions trop sophistiquées sont manifestement inadaptées. Les systèmes doivent être dès le départ conçus comme des organismes évolutifs capables d’assimiler la croissance du trafic et d’adopter les nouvelles technologies dans un secteur en mutation permanente.

On peut cependant relever certaines constantes.

La dématérialisation des supports : La dématérialisation des supports a progressivement atteint son terme. Les derniers instruments de paiement qui n’entraient pas dans la chaîne informatique sont transférés sur un support informatique. Une fois dématérialisés les ordres de paiement sont transformés en informations. Ils sont devenus de simples données qui peuvent être véhiculées sur les réseaux de télécommunication et faire l’objet d’un traitement informatique.

La continuité technologique : La continuité technologique (STP) permet un traitement informatique de bout en bout de la chaîne de paiement. L’intégration de toutes les opérations réduit considérablement les risques d’erreur, favorise le retraitement des informations pour d’autres usages (commerciaux, comptables), baisse les coûts de transaction, facilite la gestion des liquidités et évite les incidents de paiement.

La déconstruction des opérations : Chacun des intervenants dispose de toutes les informations qui lui sont nécessaires, mais il ne dispose que des informations qui lui sont nécessaires. Le contenu informationnel du message dépend de la place de l’opérateur dans la chaîne de paiement. Les données sont déconstruites, transmises, traitées et reconstruites au terme du processus. Le principe de déconstruction est particulièrement adapté au traitement informatique des données (les logiciels sont des systèmes « en couches ») et à la migration vers le « tout-numérique ». Elle permet également d’élargir la gamme de produits et services annexes à valeur ajoutée en multipliant les combinaisons et le réassortiment des éléments traités séparément.

L’interconnexion des systèmes et des marchés : L’intégration des opérations favorise l’interconnexion des systèmes de paiement avec les marchés voisins ou complémentaires. Certaines transactions se déroulent sur plusieurs marchés : opérations sur titres (cash contre titres), opérations de change (cash contre cash). Pour obtenir un traitement en continu et réduire les risques d’interface, il faut faire communiquer les systèmes con¬cernés dans les meilleures conditions de délai, de sécurité et de coûts.