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Les architectures alternatives des systèmes de paiement

Vous êtes ici : » » Les architectures alternatives des systèmes de paiement ; écrit le: 2 mars 2012 par tayechi

Les architectures alternatives des systèmes de paiementUn système de paiement s’inscrit dans un contexte (politique, juridique, économique, technologique, bancaire, réglementaire) qu’on ne peut ignorer. Chaque système de paiement est un cas particulier. Il doit être compatible avec les infrastructures disponibles (le réseau de télécommunications, le degré d’informatisation du réseau bancaire). Les banques centrales et les organismes internationaux comme la BRI se sont beaucoup investis dans l’amélioration des systèmes de paiement, particulièrement dans le domaine de la sécurité des opérations et des systèmes. La conception et la mise en place d’un nouveau système de paiement plus perfectionné servent souvent de levier pour relever le niveau technologique de l’ensemble du secteur bancaire et inciter les banques à entreprendre les investissements matériels et humains indispensables. Pour avoir accès au système Target, les banques centrales nationales sont tenues d’adopter un système RTGS.
On distingue les systèmes de paiement suivant le circuit des opérations de paiement, les séquences d’information et les différentes phases du processus de compensation et de règlement.

Les modes de règlement

Les systèm es NET s

Dans un système NET de type DNS (Defered Net Settlement System), les ordres de paiement sont adressés au centre de compensation tout au long de la séance de compensation, mais le règlement final n’a lieu qu’à intervalles réguliers (normalement en fin de journée). Le paiement des soldes auprès de la banque de règlement se fait donc en deux temps : dans un premier temps, le centre de compensation calcule les soldes interbancaires et les communiquent aux membres du réseau et à la banque centrale ; dans un deuxième temps, les banques procèdent à des opéra¬tions de prêts/emprunts en monnaie centrale (balances disponibles sur les comptes de compensation auprès de la banque centrale) pour niveler leurs positions et maintenir leurs balances positives avec la banque centrale. Cette deuxième opération est alors limitée aux banques de compensation qui disposent d’un compte de compensation auprès de la banque centrale. Le compte de compensation a précisément pour objet d’enregistrer et de solder les opérations de paiement. C’est pourquoi on parle de systèmes NET/NET afin de distinguer les deux phases du processus de compensation et de règlement.



Jusqu’au début des années quatre-vingt-dix, la plupart des systèmes de paiement étaient des systèmes nets (à part la Fed qui avait introduit un sys¬tème brut dès sa création en 1913). Le premier à migrer d’un système net à un système brut fut le SIC (Swiss Interbank Clearing) en 1987.

Les systèmes BRUTs

Dans les systèmes BRUTs ou systèmes RTGS (Real Time Gross Seulement System – Système de Règlement Brut en temps Réel), le traitement des ordres se fait en continu, opération par opération. Le règlement est immédiat. Les opérations de crédit/débit relatives à chaque ordre de paie¬ment sont exécutées dès réception, dans la mesure où le compte de clea¬ring est suffisamment approvisionné. Un système de files d’attente (queuing system) permet de moduler le règlement en fonction de la liquidité disponible. Si le compte de compensation n’est pas suffisamment approvisionné, l’ordre de paiement est mis de côté dans une file d’attente qui fait l’objet d’un réexamen régulier.

Dès que la liquidité est reconstituée (grâce aux ordres de paiement en faveur de la banque participante), les ordres de paiement en attente sont exécutés dans la limite de la liquidité générée par le système de paiement. Les ordres en files d’attente sont enregistrés suivant le principe FIFO (first in/first out), mais des algorithmes permettent le règlement immédiat des ordres de paiement en file d’attente qui sont compatibles avec la liquidité disponible. D’autres pro¬cèdent à des simulations pour régler en bloc les ordres de paiement des dif¬férentes files d’attente qui se compensent. Les systèmes de paiement bruts exigent donc une forte interopérabilité entre les banques, le centre de compensation et la banque centrale.

Tous les systèmes RTGS effectuent le règlement des ordres en monnaie centrale. Dans certains cas, le système est géré par un organisme privé qui fonctionne sous la supervision de la banque centrale et utilise la banque centrale comme banque de règlement (les comptes de clearing sont ouverts dans les livres de la banque centrale). L’adoption des techniques RTGS a permis de réduire le risque systémique (les opérations de crédit et de débit sont quasi simultanées). Mais les systèmes nets n’ont pas dis¬paru pour autant car ils conservent certains avantages et ils répondent à certains besoins du marché.

Avantages comparés des systèmes NETs et des systèmes BRUTs

Les systèmes nets ont des délais de paiement plus longs et une sécurité plus faible, mais des coûts de transaction plus faibles. La finalisation des paiements intervient en fin de journée (valeur lendemain pour les clients). Les risques tiennent à la longueur des opérations : la période critique qui sépare le débit du compte de l’émetteur au crédit du compte du bénéfi¬ciaire. Les coûts de transaction sont plus faibles. La liquidité nécessaire pour finaliser les paiements n’est requise qu’au moment du règlement final (fin de journée). Les systèmes nets conviennent à des paiements de petits montants où la durée et la sécurité des transactions sont moins importantes que les coûts de transaction.

Les systèmes bruts bénéficient de délais de paiement très courts et d’une quasi-suppression des risques de crédit, mais ils restent pénalisés par des coûts de transaction élevés. La simultanéité des opérations de débit/crédit réduit le temps des opérations à quelques secondes et supprime le risque de contrepartie. En revanche, les coûts de transaction sont élevés du fait des coûts engagés pour faire face aux besoins de liquidité (coûts d’immobilisation du collatéral, coûts de refinancement). En effet, l’approvisionnement du compte de compensation doit être assuré a tout moment. Les systèmes bruts s’adressent donc à des utilisateurs qui pratiquent des paiements de gros montants nécessitant un règlement rapide. Les considérations de coût passent au second plan quand les montants en cause exigent un règlement aussi rapide que possible. Le coût d’immobilisation des fonds en cours de traitement et le coût de maîtrise de risques l’emportent sur les coûts de transaction.

Les systèmes mixtes

L’objectif des systèmes mixtes (hybrid) ou CNS (Continuons Net Seule¬ment) est de cumuler les avantages des deux systèmes : la rapidité de règlement des systèmes RTGS et la faible consommation de liquidité des systè¬mes DNS, tout en maintenant la sécurité des opérations.

La méthode consiste à effectuer la compensation des paiements plusieurs fois en cours de séance (au lieu d’attendre la fin de journée) et de procéder au règlement immédiat des ordres de paiement qui peuvent être compensés dans la mesure de la liquidité disponible générée par le système (les ordres de paiement en faveur de la banque de compensation). Juridiquement, le statut des paiements peut relever de l’un ou l’autre système : soit il s’agit de paiements à règlement différé comme dans le DNS, soit il s’agit de paiements à règlement immédiat comme dans le système RTGS. Les ordres de paiement sont enregistrés par ordre chro¬nologique (suivant le principe FIFO), puis font l’objet d’un examen périodique : les paiements qui sont couverts soit par les balances auprès de la banque centrale, soit par l’enregistrement d’ordres de paiement émis en sa faveur par d’autres participants, bénéficient d’un règlement immédiat et définitif. Les paiements qui ne peuvent être compensés sont rejetés dans la file d’attente jusqu’au prochain examen. En fin de journée, les ordres en suspens qui n’ont pu être payés sont renvoyés à l’émetteur (système RTGS), ou sont l’objet d’un règlement en bloc (systèmes DNS).

L’institution d’un système de limites intraday ou caps est commune aux deux systèmes. Le montant des caps représente le total des liquidités disponibles = + les balances initiales
+ la liquidité générée par le système – les ordres de paiement en faveur des autres participants + les facilités dont dispose la banque (lignes de crédit bilatérales, multilatérales, fonds de garantie, facilités banque centrale).
Dès que l’encours des ordres émis dépasse la limite du cap, les ordres de paiement sont mis de côté jusqu’à ce que la liquidité du compte soit reconstituée. Que l’encours redescende en dessous du cap grâce à la réception de nouveaux ordres en faveur de la banque et les paiements reprennent alors dans la limite de la liquidité disponible.

Pour échapper au principe FIFO, des algorithmes identiques à ceux utilisés dans les systèmes RTGS permettent de rapprocher certains ordres de paiement retenus dans la file d’attente soit sur le plan bilatéral, soit sur le plan multilatéral, et de procéder à leur règlement immédiat (en bloc).

Les systèmes bruts assurent donc le règlement en continu des ordres de paiement (« au fil de l’eau »). La gestion des files d’attente permet d’optimiser la liquidité disponible comme le ferait un système net. De leur côté, les systèmes nets économisent la liquidité nécessaire. Pour pallier l’handicap des délais de paiement fin de journée, les systèmes nets raccourcissent les séquences de compensation et de règlement (cutt-off time) afin d’accélérer la finalisation des paiements et d’obtenir une meilleure gestion du flux des ordres de paiement. Au lieu de procéder à une compensation journalière (fin de journée), le système net fixe des échéances plus rapprochées (horaires). Dans les systèmes CNS, à chaque fois qu’une opération entre dans le système, l’ordinateur balaye les positions des banques afin de tenir compte des derniers ordres émis. Cette mise à jour quasiment en temps réel des positions permet de procéder à la finalisation de certains paiements retenus en liste d’attente. La séquence de compensation et de règlement peut être alors ramenée à quelques minutes, voire quelques secondes. On est dans la logique d’un système net (faible consommation de liquidité) mais les performances (délai de paiement) se rapprochent de celles d’un système brut à règlement en temps réel.

Vidéo : Les architectures alternatives des systèmes de paiement

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