Le risque transfrontalier des systèmes de paiement
Il y a risque cross-border quand les titres sont détenus et livrés à l’étranger ou si l’une des parties est non résidente. Le risque comporte trois éléments : le titre, la devise et la nationalité des parties.
Dans une opération de change, l’une des deux monnaies échangées fait par définition l’objet d’une compensation et d’un règlement sur une place étrangère. L’opérateur doit passer par un correspondant local (qui peut être banque de compensation dans son propre pays). Il en est de même lorsque la transaction porte sur un titre coté sur une place étrangère : en cas d’achat de titres, il faut acheter les devises pour payer les titres ; en cas de vente de titres, il faut virer le produit de la vente des titres sur un compte en devise ouvert chez un correspondant local.
Quand l’une des parties de la transaction est domiciliée à l’étranger, l’un des deux opérateurs (sinon les deux) doit recourir à un système de compensation et de règlement étranger dont il n’est pas membre. Si un résident conclut une transaction avec un opérateur étranger sur un actif détenu dans un troisième pays, la transaction fait intervenir trois systèmes de paiement : deux sur le paiement cash et un sur la livraison des titres. Dans une opération de change, si un opérateur achète des devises d’un pays tiers à un opérateur domicilié dans un autre pays, l’opération fait intervenir trois systèmes de paiement cash. Une transaction cross border associant titres et cash comporte donc six facteurs : les deux opérateurs de la transaction, les deux devises traitées (cash/cash), les deux actifs échangés (cash/titres).
Le risque cross-border s’applique également à la gestion du collatéral. Lorsqu’une transaction s’appuie sur un collatéral déposé à l’étranger ou libellé dans une devise étrangère, il y a un risque cross border. Lorsqu’un organisme de compensation accepte comme collatéral des titres ou des dépôts en devises, la liquidation du collatéral – en cas de besoin – comporte un risque cross-border. Ainsi dans le système TARGET, les banques centrales peuvent utiliser comme collatéral des titres détenus par d’autres banques centrales membres de TARGET.
Les accords de réciprocité ou de liquidité des clearings étrangers pour faire face à l’internationalisation des transactions financières a sensible¬ment accru les risques cross-border.
Le risque systémique
Il y a risque systémique quand la défaillance d’un participant entraîne la défaillance d’autres participants – y compris de participants qui ne sont pas partie à une transaction avec la banque défaillante.
Un risque bilatéral se transforme en risque multilatéral sous l’effet d’une réaction en chaîne qui affecte de proche en proche l’ensemble du système. Si une banque n’est pas en mesure d’approvisionner son compte de compensation auprès de la banque centrale, la position de chacune des autres banques participantes se trouve modifiée. La nouvelle position de trésorerie des banques ne leur permet pas de remplir leurs obligations vis- à-vis des autres banques et de la banque de règlement. De proche en proche, c’est l’ensemble du système qui est mis en péril.
Le risque systémique est d’autant plus redoutable qu’il est matériellement et logiquement impossible d’installer des coupe-feu pour isoler un membre de la compensation. Dès lors que les ordres de paiement émis par cet établissement ont été acceptés, ils sont inclus dans les prévisions de trésorerie des autres banques participantes. La compensation étant une matrice carrée de crédits et de débits, s’il manque l’un des paiements (ou plutôt l’une des deux legs d’un même paiement), il est impossible d’équilibrer l’ensemble du système.
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