L'architecture des systèmes de paiement
La chaîne de paiement comprend une suite d’opérations qui font intervenir une série de participants aux différents stades du processus. On distingue les opérations de compensation (netting) et de règlement (seulement)On remarquera qu’il existe deux termes anglais (netting/clearing) là où il n’y a qu’un terme français (compensation). Le terme de compensation couvre en même temps une opération juridique (la compensation des créances) et une opération technique (l’exécution des ordres).
Il peut se comprendre au sens étroit (netting l’offsetting) comme au sens large (clearing). De même, le clearing peut signifier l’opération de clearing, c’est-à- dire la compensation des créances (entre netting et seulement) ou l’ensemble du processus.
Dans les systèmes bruts (règlement des ordres en continu), il n’y a pas à proprement parler de « compensation » (en cas de besoin, la compensation est différée dans le temps au moyen de la liquidité produite par le système). Le système de règlement sera différent suivant qu’il s’agit de paiement sur compte bancaire (cash) ou de cession de titres (securities). Comme les virements cash, les livraisons de titres se font par simple book entry lorsque les titres sont dématérialisés.
Prenons par exemple l’encaissement d’un chèque. L’émetteur est le débiteur. Il émet le titre de paiement en remplissant le chèque en faveur de son créditeur.
- Le chèque est tiré sur la banque où il a ouvert un compte courant et qui lui a remis un carnet de chèques en blanc. Le débiteur remet le chèque à son créancier. Celui-ci l’endosse et le transmet à sa banque pour encaissement.
- La banque l’endosse à son tour et le met en recouvrement. Si les deux banques ont des relations de correspondant, la banque du créancier transmet le chèque à la banque tirée pour créditer son compte de correspondant.
- La banque du débiteur débite le compte de l’émetteur et crédite le compte de la banque correspondante. Celle-ci peut alors créditer le compte du bénéficiaire dans ses livres.
Pour éviter l’accumulation de soldes inutiles, la banque tirée va utiliser un système de paiement. Le centre de compensation enregistre les ordres de paiement qui lui sont adressés, calcule les soldes de compensation et les communique à la banque de règlement qui finalise les paiements par virement de compte à compte : elle débite le compte de la banque du débiteur et crédite le compte de la banque du créancier. Celle-ci peut alors créditer le compte du bénéficiaire dans ses livres ou le compte de correspondant. Pour équilibrer leurs comptes auprès de la banque de règlement, les banques ont recours au marché monétaire. Le système de paiement permet donc d’économiser de la liquidité.
Vidéo : L’architecture des systèmes de paiement
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