Rsa financement
Revenu solidarité active (RSA ou RSA) est une prestation en espèces pour la France afin de garantir ses bénéficiaires, qu’ils soient ou non la capacité de travail, un revenu minimum. Il a été testé dans 34 départements à partir de mai 2007, puis généralisée à l’ensemble du pays à partir du 1er Juin 2009. Le RSA remplace le revenu minimum d’insertion (RMI), l’allocation de parent isolé (API), et certaines aides forfaitaires que l’octroi de retour au travail temporaire. Elle est versée par la Caf ou MSA.
Il a été promu par la solidarité active de la nouvelle agence (ANSA) réalisé par Martin Hirsch, Haut commissaire aux Solidarités actives contre la pauvreté dans le gouvernement Fillon en mai 2007. Le TEPA (communément appelé ‘paquet fiscal’) adoptée en août 2007 a commencé à expérimenter le RSA dans 34 départements, il ne concerne pas au premier abord que le revenu minimum d’insertion (RMI). L’expérience, développée avec l’ANSA, concerné puis environ 90000 personnes, dont 15% à 20% serait ‘un nouvel emploi.’ Selon une étude réalisée par la DREES dans cette expérience, le dispositif du RSA ‘n’a qu’un impact limité en termes d’accès ou de maintien en emploi.’
Officiellement pour un montant de € 466 pour une personne seule sans emploi et sans revenu. Toutefois, une simulation sur le site indique la CNAF € 410 dans les mêmes conditions.Cela étant le cas, par exemple, une personne âgée de 25 ou plus gracieusement hébergé par ses parents, le montant du forfait logement est déduit du paiement final, le montant de € 466 est une base forfaitaire comme inscrit sur le relevé mensuel.
Financement
Le financement de ce nouveau dispositif est basé en partie sur le transfert des ressources actuellement affectées à d’autres appareils et d’autre part sur la mise en place en 2009 d’une nouvelle taxe de 1,1% sur l’ensemble du patrimoine du revenu et de placement; revenus et gains en capital de toute nature perçus par les particuliers d’impôt résidant en France et soumis à toutes les charges sociales pour combler le déficit des systèmes sociaux:
Dans le cadre du projet de loi, le RSA devrait être financé par les deux ministères et un fonds national, géré par la Caisse des dépôts et consignations. Un amendement socialiste précise que les dépenses liées au RSA et payés par les départements seront compensées par l’État. Ces décalages sont décalés de plusieurs années, laissant les ministères responsables des dépenses lors du paiement premières années du rsa.
L’introduction de cette nouvelle taxe est fortement critiqué par certains de l’UMP.Le journaliste Marc-Philippe Daubresse (UMP) a dit que le RSA ‘[était] accompagné de la justice fiscale et [que] le vrai scandale [était] que les très riches et très riches, qui n’ont pas besoin du bouclier fiscal, ne paient pas taxes. ‘
Pour calmer le mécontentement, le gouvernement a conclu un accord avec la majorité UMP, ce qui permet l’adoption de l’amendement du rapporteur Marc-Philippe Daubresse et Pierre Méhaignerie Président de la Commission, qui stipule que le plafonnement des niches fiscales (10 000 euros plus 15% des revenus) peuvent contribuer au financement du RSA. Cet amendement prévoit une réduction de la nouvelle taxe, à compter de 2010.
En vertu de l’article 5 du titre II, la RIAA, ‘l’exclusion des montants correspondant à la différence entre le revenu minimum garanti applicable et les ressources de la famille – c’est-à-dire en excluant la fraction de service requis pour le RMI ou l’API actuelle – sera soumis à la contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS). ‘
En outre, l’exonération des abris fiscaux offerts par le RMI sera supprimée (art. 6 Titre II), et, par conséquent, que la redevance. Toutefois, ‘les personnes dont le revenu de référence est égal à zéro l’impôt bénéficier de l’exonération totale de l’abri fiscal.’
Extension aux jeunes moins de 25 ans
Comme le RMI, le RSA généralisé depuis le 1er Juin 2009 a été destiné aux personnes de plus de 25 ans et seulement ouvert aux personnes de moins de 25 avec la famille (au moins un enfant né ou à naître). La loi de finances 2010 (article 135) a étendu le bénéfice de la jeunesse RSA 18 à 25 qui ont travaillé l’équivalent de deux années au cours des trois dernières années.
Nonobstant les principes de financement partagé entre le RSA et les services de l’Etat, cette extension du champ d’application de RSA devrait être entièrement pris en charge par l’Etat en 2010 et 2011.
Cette disposition, justifiée par des raisons d’équité du traitement doit être de portée limitée puisque l’appareil peut en fin de compte un effectif de quelque 160 000 personnes (prévision initiale du gouvernement au moment de l’annonce de cette mesure).
Calcul de la RSA
La fonction qui calcule le RSA semble pour certains très accessible et relativement peu documented.However, la CAF et d’autres sites sur l’Internet peut créer facilement des simulations de droit et le montant à percevoir.
La formule exacte est:= Rsa plus non (62% forfaitaire des revenus du ménage) – (paquet de ressources d’hébergement à domicile) avec les montants forfaitaires suivants (valable à partir du 1 Janvier to Décembre 31, 2011):
Le revenu gagné ne s’applique qu’aux revenus provenant d’une profession (salariée ou non), afin que les ressources sont constituées de toutes les ressources reçues (y compris les prestations de chômage, pensions, pensions d’invalidité, de la nourriture pensions, les prestations familiales, à l’exception des allocations de logement).
Le RSA est majoré pour les personnes qui remplissent les conditions antérieures d’octroi de l’allocation pour parents isolés (y compris l’isolement et l’état de grossesse, ou de l’état d’isolement et de la présence d’un enfant de moins de trois années de charge).
Commentaires
L’économiste Thomas Piketty estime que ‘l’impact global sur l’offre de travail de cette nouvelle forme de subvention à temps partiel comme c’est le RSA – et qui ne manquera pas d’utiliser les employeurs, en offrant plus d’emplois à temps partiel» pourrait être négatif.
Benoît Hamon, Liem Hoang-Ngoc, les membres du courant ‘Nouveau Parti socialiste’ dans PS, contestant la philosophie même du projet», fait écho à la vieille théorie libérale et controversé de chômage volontaire, qui postule que l’économie est en croissance de l’emploi parce que personne ne souhaite travailler davantage sur les conditions offertes par le marché. Mais cette théorie est contredite par les faits. En fait, le chômage est en grande partie involontaire. ‘Selon eux,’ en fin de compte, le RSA couvrira un nombre limité de Eremit (100 000, ad-dit, plus de 1 million de bénéficiaires), qui auront la chance de rencontrer un emploi précaire.
Des critiques similaires ont été adressées par l’inspecteur général des affaires sociales, Dominique Meda, citant Céline Marc, pour qui «il est moins de 1% des bénéficiaires qui comptent sur un tel manque de rentabilité du travail comme un obstacle au retour au travail.’ Selon D.Meda, «contraintes» de la famille ‘, notamment en raison de l’absence de modes de garde à la disposition des bénéficiaires de l’allocation pour parents isolés (60% déclarent des difficultés dans leurs efforts pour trouver un emploi parce qu’ils, et plus souvent qu’ils ne peuvent pas avoir d’enfant) , les contraintes de santé, les contraintes de transport, le manque de soutien et de l’emploi ‘devrait être davantage prises en compte. Aujourd’hui, moins de 35% des Eremit être inscrits à l’ANPE, ils reçoivent rarement le soutien à l’emploi.
Les Attac association estime que ‘la mise en œuvre du RSA sans am
bition que le maintien de très faibles revenus, tout en encourageant l’utilisation généralisée des très bas salaires et à temps partiel très.’
Pour la critique sociale CQFD mois, le RSA en complément des actions prises par le gouvernement au début de 2008 contre les chômeurs, d’établir une forme de «service du travail’ ‘il n’est ni plus ni moins que les employeurs flog un nouveau bataillon de travailleurs jetables».
Mettre le RSA dans une de ses newsletter nationale intitulée «RSA:une erreur de perception», la Confédération européenne des indépendants regrette pour sa part un moyen de financement‘ démontre clairement comment les meilleures intentions peuvent conduire à de graves erreurs de la perception sociale et la pire des solutions économiques: celui qui consiste à augmenter les impôts, de se soustraire à l’achat la puissance des classes moyennes et de favoriser la machine implacable de la récession. ‘
Aucun membre du personnel en place avant les vacances
Personnel pour traiter les dossiers de demande de RSA a été jugée insuffisante en nombre et de la formation, le gouvernement n’a pas fourni d’emploi pour la mise en œuvre de la LSF. Les critiques disent que ce manque de moyens est délibérée et il est difficile d’appliquer à un individu dans la CAF, ce qui retarde les paiements et l’examen des dossiers peut prendre plusieurs mois au lieu de jours mis au point par Martin Hirsch. En outre, le RSA a été généralisé, peu avant les vacances, de sorte que, lorsque les demandes sont en augmentation (atteignant 700 000 en Juillet 2009), la CAF est l’heure d’été, avec moins d’heures et moins de personnel.
indemnité de compensation
Un amendement socialiste précise que les dépenses liées au RSA et payés par les départements seront compensées par l’État.Ces décalages sont décalés de plusieurs années, laissant les ministères responsables des dépenses lors du paiement premières années du rsa.
Tout ce que nous ne vous disent pas sur le PEL
Rentabilité et longue Faut-il prendre un PEL, tandis que le taux n’a pas changé depuis 2003? Le PEL est actuellement rapports prime d’État allant de 3,50% et 2,50% hors prime d’État, qui, en comparaison des livrets d’épargne, par exemple, est devenu attractif. En outre, l’épargne-logement – plan et compte d’épargne (CEL) – a d’autres atouts. Si vous voulez emprunter pour acheter ou même d’effectuer un travail, votre prêt épargne-logement sera considéré comme faisant partie ou la totalité de votre première contribution. Cet élément est crucial cette année d’obtenir un prêt, parce que les banquiers se concentrera sur les cas impliquant une contribution sérieuse initial. J’ai acheté il ya une décennie PEL. Mon conseiller financier me dit un taux plus faible, est-ce normal? Oui. Rémunération du PEL se compose de la rémunération de la banque et la prime d’État qui est 2 / 5 de la compensation des plans exécutés depuis 2003 à un maximum de 1525 euros. Cette prime est incluse dans le prix jusqu’à ce que le dixième anniversaire de la plan.Then, le taux de salaire ne reflète plus la prime d’État et passe donc de 4,25 à 3.10% pour un plan approuvé en 1998. Mon plan d’épargne est plus de dix ans. Est-il extensible? La phase des paiements sur un PEL est entre quatre et dix ans. A chaque niveau de maturité et jusqu’à son dixième anniversaire, vous pouvez prolonger d’un an dans les dix ans et le paiement maximum de 61 200 euros. Après cette date, vous pouvez garder vos économies continuent à être rémunérés au taux d’escompte, et non la prime d’État, mais vous ne pouvez pas leur faire payer un supplément. Toutefois, l’article R 315-18 du Code de la cons truction et les Etats urbaines que «les plans ouverts avant le 1 avril 1992 dans le cadre du contrat initial ou de l’avenant à ce contrat d’une durée supérieure à dix ans, ces plans restent valables jusqu’à l’expiration du contrat initial ou du dernier coureur. ‘Si vous êtes dans ce cas, vous pouvez conserver votre plan et continuer à alimenter jusqu’à sa conclusion, les termes de taux dans le contract.What est la’ prime d’Etat, accordées aux titulaires de PEL? L’ prime d’État fait partie de l’intérêt, payé par le gouvernement. Il est égal à 2 / 5 des intérêts payés par la banque, plafonné à € 1525, avec un petit bonus supplémentaire pour les familles.Conformément à l’article R 315-40 du Code de la Construction et du Logement, soit une augmentation de la prime égale à 10% du montant des intérêts perçus est versée dans la limite de 153 € par personne à charge connus pour vivre au domicile de l’abonné. La prime est versée sans condition d’État aux détenteurs de PEL conclu avant Décembre 12, 2002. Pour les plans retiré car elle n’est versée qu’à la libération de l’hypothèque. Enfin, n’oubliez pas que si vous fermez votre plan, vous avez un an pour bénéficier de la prime et que vous utilisez vos droits à prêt. Comme la taxe lorsque les intérêts du PEL sont-ils imposables? Depuis le 1er Janvier 2006, vous devez régler le jour du dixième anniversaire du plan, la CSG et CRDS sur les intérêts gagnés prélèvement afin far.The aura ensuite lieu tous les ans. Ces contributions ne sont pas une nouveauté, car ils ont été déjà mises en œuvre depuis 1996, mais ont été payés une seule fois à la fin du plan. Vous êtes également responsable, depuis le 1er Janvier 2006, l’impôt sur le revenu ou la retenue d’impôt sur les intérêts perçus au-delà de la douzième année. Ces taxes sont payées à la fois sur le douzième anniversaire, et ensuite annuellement. Notez que la prime est exonérée d’impôt d’État, mais est soumise aux charges sociales. Quelles sont les différentes taxes à payer sur les intérêts sur l’épargne à mon PEL?Depuis le 1er Janvier 2006, les intérêts et prime d’État d’un PEL vous possédez plus de dix ans sont assujetties aux taxes salariales. Leur taux est de 12,1% depuis le 1er Janvier 2009, contre 11% précédemment. Il ajoute Depuis cette année, 1,1% pour le revenu de solidarité active (RSA). Et, si votre plan de plus de douze ans, les intérêts (à l’extérieur de la prime d’État) sont soumis soit à l’impôt sur le revenu ou la retenue d’impôt à 18%. Vous devez choisir le mode d’imposition le plus avantageux pour vous et demandez à votre banque pour demander. Mon plan, approuvé en 1996, prendra en charge les retenues à la source. Il me conseille de le garder, parce qu’il serait plus rentable. Que dois-je faire, sachant que je financer des travaux dans ma maison? Votre plan sera soumise à charges sociales et fiscales impôt sur le revenu ou la retenue, ce qui permettra de réduire le taux de 5,25% qui a été appliqué les dix premières années. En ce dixième anniversaire, il est passé à 3,38% et elle est passée à 2,68% après douze ans. Il a fourni un livret imposé à 4%. Mais au-delà de la performance, vous ne devriez pas oublier que si vous fermez votre épargne-logement, vous perdez vos droits à prêt. Ou un an de prêt à 4,20% est garanti (voir la dernière question) et vous pouvez financer vos travaux.charges sociales et fiscales sont vraiment punitive, a élaboré un plan pour fermer avant son imposition? N ° Les plans doivent hui Aujour apporter au moins dix ans à 2,72% net d’avantages fiscaux. Et ceux qui ont plus de douze ans, conclu entre 7 Février 1994 et Janvier 22, 1997, rapporté 2,68% net de charges sociales et de décharge. Ou net de 3,23% pour les plans sortis entre 1986 et 1994, et 4,40% pour les plus anciens. Tarifs ne sont pas toujours défavorable que celle suggérée par les banquiers qui sont encouragées à proposer des investissements liés plus de commissions pour la banque. Comment calculez-vous le prêt à des frais d’emprunt? Le montant du prêt est calculé sur la base des intérêts hors prime d’État, multiplié par un facteur de conversion de 2,5 et en tenant compte de la durée de votre prêt. Selon l’Institut National de la Consommation (INC) pour
un prêt sur cinq ans, vous pouvez emprunter € 14 877 si vous avez 500 euros en frais d’emprunt, et 29 € 711, si vous avez 1000.The taux du prêt par le biais du PEL, il est toujours intéressant? Le taux d’intérêt sur le prêt est égal au logement plan d’épargne salariale, hors prime d’Etat, ou de 2,50% (3,27% pour le début de PEL avant le 1 août 2003) a augmenté les frais de gestion appliqués par la banque à hauteur de 1,70%.Le taux du prêt est égal à 4,20% pour les prêts accordés depuis 2003, et 4,97% pour les prêts ac cordon par des PEL réalisés entre le 1er Juillet 2000 et Juillet 31, 2003. Si vous avez ouvert votre plan entre 7 Février 1994 et Janvier 22, 1997, le taux est de 5,54%. Ce taux de crédit, comparativement à offrir aux banques classiques, n’est pas toujours très intéressant, mais vous avez encore un prêt que la banque est tenue de vous accorder. Le régime a droit à un prêt. Quel est le minimum et maximum? Le prêt maximal est de 92.000 euros. Cependant, il n’ya pas de minimum. Vous ne trouverez aucune mention dans les conditions générales des plans ou à la banque regulations.The ne peut pas vous refuser simplement parce que vous n’avez pas acquis suffisamment de droits à l’emprunt. Si vos droits sont faibles, essayer de combiner avec ceux d’un membre de votre famille ou ceux que vous avez acquis un compte d’épargne (CEL) pour augmenter le montant du prêt. Si je n’ai pas emprunter, puis-je adresser mes droits à l’emprunt à quelqu’un? Dans ce cas, qui vont bénéficier de la prime d’État? Vous avez absolument raison de céder vos droits à prêt à votre conjoint, vos parents et vos enfants, vos oncles et tantes, frères et sœurs, neveux et nièces et les conjoints de vos frères et sœurs.Les personnes atteintes de ces derniers avec votre conjoint Moi mon degrés de parenté peuvent également en bénéficier. Cependant, vous ne pouvez pas les envoyer à votre partenaire, votre partenaire ou PACS, ou vos cousins. Le destinataire de vos droits doit lui-même avoir un PEL. S’il vous plaît noter que votre plan et les siens doivent à la fois avoir au moins trois ans d’existence.Finally, note que, en renonçant à votre prêt, vous perdez le bénéfice de la prime d’État et vous ne pouvez pas le transmettre. Puis-je emprunter après 60 ans avec son PEL? Oui. Après 60 ans, il n’est pas facile à emprunter. Pour un prêt, la banque veut acheter une assurance qui rembourse la dette en cas de décès ou d’invalidité de l’emprunteur. Maintenant, après 60 ans, cette assurance ne l’est plus facilement accordée, et le taux est augmenté. Dans ce cas, l’emprunt par le biais de son plan d’économies est une bonne solution. Comme l’a rappelé l’Association française des usagers des banques (AFUB), une banque ne peut refuser le crédit pour la taxe à l’emprunt pour le logement public, indépendamment de l’âge ou l’état de santé de l’emprunteur. L’article L 315-1 du Code du bâtiment qui ‘le régime des logements sociaux est de permettre l’octroi de prêts aux personnes qui ont effectué des dépôts à un compte d’épargne logement et qui affectent ces économies pour financer le logement pour la maison principale.«Le prêt n’est pas tenu d’obtenir l’assurance. Myriam Simon’
‘