Les développements d'Euro système de paiement

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TARGET a pour principe de s’en tenir au plus petit commun dénominateur, ce qui n’est pas sans causer des problèmes de coordination.

Dans l’immédiat, l’utilisation des infrastructures existantes permet une économie dans les charges d’investissement. A terme, elle représente une perte de performance par rapport à une plate-forme unique.
Le système TARGET est statutairement limité à sa fonction initiale : l’enregistrement, la transmission et le règlement des ordres. Il s’interdit de fournir d’autres services (gestion des files d’attente, allocation de la liquidité, information sur le statut des ordres) qui pourraient concurrencer les RTGS nationaux.
Les services annexes varient d’un pays à l’autre (facilités de crédit, liste du collatéral éligible).
La tarification varie également d’un pays à l’autre (services annexes fournies par les BCNs).
Euro système souffre d’un manque d’harmonisation dans le domaine réglementaire, fiscal et juridique.

Les principes

La BCE envisage la création d’un Pan-European Automated Clearing House (PEACH), ce qui ne signifie pas nécessairement un système de paiement unique, mais une infrastructure unique de paiement afin de parvenir à la masse critique à partir de laquelle on peut enregistrer des gains de productivité importants (coûts unitaires de transaction).

Le nouveau système sera un système à plusieurs plates-formes avec :

un tronc commun de services,
une structure tarifaire unique : la tarification des paiements cross border de petits montants est déjà alignée sur les paiements domestiques depuis le début de 2003,
une structure de coûts commune, le tarif unique étant fondé sur le système RTGS le plus performant.
la coexistence de plusieurs plates-formes : une plate-forme partageable pour toutes les BCNs qui acceptent d’abandonner leurs plates-formes individuelles et des plates-formes individuelles pour les autres.

L’organisation

TARGET 2 sera en mesure de traiter tous les règlements en monnaie centrale d’opérations de paiement de montants élevés en euros présentant une importance systémique. TARGET 2 restera ouvert aux autres systèmes de paiement et acceptera tous les paiements que les utilisateurs souhaitent traiter en temps réel et en monnaie banque centrale. Les systèmes nationaux étant tous bâtis sur le même schéma (RTGS ou mixte), l’intégration des systèmes nationaux comme RTGS plus (Allemagne) ou PNS (France) devrait s’en trouver facilitée. Un interface unique confié à SWIFT permettra d’harmoniser les procédures et les normes. Les BCNs renonceront aux systèmes de communication et de traitement spécifiques.

Le système TARGET 2 offrira une gamme de services supplémentaires. Les participants arrêteront des procédures communes pour définir ces nouveaux services, unifier leurs prix, consulter les utilisateurs, etc.

Le traitement des systèmes exogènes empruntera deux voies : la voie habituelle par les plates-formes individuelles ou la voie commune par la plate-forme partageable utilisant :

soit le modèle interface : le règlement en monnaie centrale dans le système RTGS,
soit le modèle intégré : le règlement des opérations sur titres en monnaie centrale dans le système exogène lui-même.

La gouvernance

Le nouveau système comprendra trois niveaux de gouvernance :

la BCE pour la plate-forme partageable commune,
les BCNs qui décideraient de conserver leurs plates-formes individuelles,
l’opérateur technique de la plate-forme partageable et des plates-formes individuelles.

Les BCNs pratiqueront une tarification unique des services sur la base de la banque ayant les coûts de transaction les plus bas. Ce tarif sera majoré d’un certain pourcentage représentant la rémunération du service public. Le coût de transaction unitaire pourra cependant être modulé selon certains critères comme le nombre d’ordres émis par un participant ou l’horaire d’émission. Les prix des services supplémentaires seront librement établis par les BCNs.