L'exposition des différents types de systèmes de paiement

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À l’origine, les systèmes RTGS ont été conçus pour remédier aux déficiences des systèmes nets de type DNS (risque de crédit et risque de liquidité). Puis on a procédé à une réévaluation des mérites respectifs des systèmes nets et des systèmes bruts. Avec le développement de systèmes mixtes, les deux systèmes de base – net et brut – tendent à se rapprocher afin de bénéficier des avantages des deux (le règlement en temps réel des systèmes RTGS et l’économie de liquidité des systèmes DNS) en évitant les inconvénients (le coût de liquidité des systèmes bruts et les délais de paiement des systèmes nets). Le choix d’un système dépend moins de ses performances que des besoins spécifiques des utilisateurs (paiements gros montants v. paiements de détail), de leurs contraintes (paiements urgents v. paiements moins urgents), de leurs priorités (coûts v. délais de paiement). Les systèmes de paiement cherchent ainsi à se positionner sur des niches s’adressant à des clientèles bien spécifiques.

Les systèmes nets de type DNS

Du fait des délais qui séparent l’acceptation des ordres de paiement du règlement final (fin de journée), les systèmes nets de type DNS (.Defered Net Seulement) sont particulièrement vulnérables aux risques de contrepartie. Compte tenu des délais de règlement, la défaillance d’un participant peut transformer un risque de crédit circonscrit aux deux parties en risque systémique étendu à l’ensemble du système. En revanche, les besoins de liquidité des systèmes nets DNS sont limités. Le mécanisme de la compensation réduit considérablement le montant des soldes qui font l’objet d’un règlement final. En outre la banque participante peut suivre tout au long de la séance l’évolution de sa situation de trésorerie et anticiper sur le règlement final en empruntant sur le marché monétaire. Les balances initiales en début de séance sont déterminées à partir d’historiques (les dépôts et les retraits sont relativement stables d’une année sur l’autre). En suivant les transactions enregistrées tout au long de la séance, le trésorier est en mesure d’approvisionner son compte auprès de la banque centrale en temps voulu par approximations successives.

Les systèmes bruts de type RTGS

Par construction, les systèmes RTGS ne connaissent pas de risque de crédit : les deux parties de la transaction – débit/crédit – sont simultanées. L’ensemble de la transaction prend quelques minutes voire quelques secondes. Les ordres encore en liste d’attente à la fin de la séance sont renvoyés à l’émetteur. Les autres sont définitivement réglés. En contrepartie, les systèmes bruts RTGS à règlement immédiat en temps réel sont gros consommateurs de liquidité. A tout moment, le compte de clearing auprès de la banque centrale doit être suffisamment approvisionné. Les fluctuations des positions de trésorerie tout au long de la journée nécessitent l’immobilisation de liquidités importantes. Le risque de liquidité des systèmes de paiement.

Les systèmes mixtes de type CNS

Les systèmes mixtes combinent les avantages des deux types de règlement : la rapidité de transaction des systèmes bruts RTGS et l’économie de liquidité des systèmes nets DNS. Les ordres de paiement acceptés mais non réglés sont placés dans des files d’attente. À intervalles réguliers l’organisme de compensation rapproche les positions des différentes banques participantes et exécute immédiatement les ordres de paiement qui disposent d’une contrepartie. Les intervalles peuvent être de plus en plus proches. Certains systèmes réexaminent toutes les positions à l’émission de chaque nouvel ordre de paiement. Le balayage continu des files d’attente assure une rapidité d’exécution proche de celle des systèmes RTGS. La gestion des files d’attente permet d’adosser les opérations qui se compensent et d’opérer le règlement immédiat de ces opérations. Des algorithmes d’optimisation des files d’attente permettent de réorganiser la chronologie des listes d’attente afin de tourner la règle FIFO et de procéder au règlement immédiat des ordres de paiement compensables. Les ordres de paiement qui n’ont pu faire l’objet de compensation et de règlement en cours de séance sont inclus dans la compensation finale de fin de journée avec règlement final auprès de la banque centrale.