Le risque de conservation des systèmes de paiement

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Les opérations d’achat ou de vente de titres (DVP ou Delivery v. Payment) comprennent une opération de livraison des titres (Delivery) et une opération de paiement du cash (Payment). Les titres sont détenus par un organisme de conservation (CSD ou Central Securities Depository). Malgré la dématérialisation des titres, il subsiste un risque sur l’organisme de conservation : les titres peuvent être perdus, volés, etc. D’autre part, ces organismes comportent comme toutes les autres institutions de ce type un risque de contrepartie. Elles peuvent être mises en cessation de paiement.

Outre la gestion des comptes titres, les organismes de conservation consentent des prêts pour se procurer des titres (ou pour éviter de liquider une position en vue de se procurer du cash). Sans doute ces prêts sont garantis par le nantissement des titres achetés avec le cash ou du cash procuré par la vente des titres (sans compter les autres comptes titres détenus par l’organisme de conservation si la compensation des comptes est juridiquement possible, comme c’est le cas d’Euronext), mais ces activités bancaires comportent un risque de crédit et de liquidité, avec la privatisation des organismes de conservation et le développement des opérations de prêts et emprunts de titres, le risque des organismes de conservation tend à se rapprocher de celui des établissements de crédit.