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Euro système de paiement : Les réseaux de correspondants

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Euro système de paiement : Les réseaux de correspondants

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TIPANET (Transferts Interbancaires de Paiement automatique)

TIPA Group est un réseau de 11 banques coopératives de 8 pays européens qui échangent des paiements par paquets (batch) entre banques correspondantes. L’accès au système local se fait par l’une des banques membres de ce réseau. Le standard Tipanet est utilisé par d’autres réseaux comme l’association des banques coopératives allemandes qui est à la tête d’un réseau international de 25 banques de 18 pays différents.

Le système accepte en paiement les virements et les chèques qui font l’objet d’un règlement valeur 2 jours. Le réseau sert d’interface entre les réseaux locaux (nationaux) et le réseau international. Les ordres de paiement sont collectés par l’intermédiaire du correspondant local qui convertit l’ordre en message format SWIFT-TIPANET (MT 102). Inversement, les ordres de paiement initiés à l’étranger sont adressés au correspondant local qui convertit les messages format Tipanet en format local.

S’agissant d’ordres de petits montants, les frais de transaction sont très bas fut-ce au détriment des délais de paiement. L’heure limite d’acceptation des ordres (cutt-off time) est à 16 heures J-l et les ordres sont crédités au compte du bénéficiaire valeur J+2. Le règlement se fait par le débit et le crédit des comptes de correspondant (nostro/loro) des membres. Le montant des ordres ne peut dépasser 50 000 euros.

EUROGIRO

Le réseau EUROGIRO dont le siège est au Danemark est un réseau de réseaux : il regroupe des réseaux postaux (18) et des réseaux giro, soit 32 réseaux membres établis dans 29 pays. Eurogiro accepte les virements

(gros et petits montants) et les mandats (en espèces). Les ordres sont transmis par SWIFT (MT 100) qui assure un traitement entièrement informatisé suivant les procédures STP. Le règlement se fait par les comptes de correspondant des membres valeur J+3 pour les virements et valeur J+5 pour les envois d’espèces. Les frais de transaction sont parmi les plus bas (entre 3 et 25 centimes d’euro par opération). Eurogiro confirme la règle : des prix très bas pour des délais plus longs.

S-INTERPAY

S-INTERPAY rassemble les caisses d’épargne allemandes et leurs organismes centraux : Landesbanken/Girozentrale. Présent en Europe et hors d’Europe, le réseau S-Interpay fonctionne sur le principe du correspondent banking à raison d’une banque correspondante par pays qui col¬lecte les ordres de paiement des autres membres locaux et les adresse aux correspondants locaux des autres pays membres. La transmission des ordres utilise les messages SWIFT MT 102 et MT 103. Le règlement est finalisé par TARGET ou EURO 1. Le montant maximum des transactions est de 50 000 euros. Le cut-off time est fixé chaque jour à 14h30 valeur lendemain (J+l). Les conditions, les tarifs (une commission « fiat ») et les services annexes fournis aux clients étant fixés de façon discrétionnaire par chaque banque participante, il est difficile de mesurer la compétitivité des services S-Interpay par rapport aux autres systèmes. S-Interpay n’est pas à proprement parler un système de paiement mais un simple accord de correspondants. Pour mesurer ses performances, il faudrait tenir compte des autres services rendus par les caisses d’épargne.

En 2003, Banksys (Belgique), Interpay (Pays-Bas) et SSB (Societa per i Servizi Bancari) ont créé une nouvelle société de droit belge, SINSYS, pour regrouper leurs systèmes de paiements électroniques (18 millions de cartes effectuant 800 millions de transactions par an auprès de 500 000 commerces). SINSYS aurait permis de réduire les coûts de 30 à 40 %.

  Une plate-forme commune pan-européenne : STEP 2

Anticipant sur la mise en place d’une nouvelle tarification européenne des virements cross border (alignée sur les paiements domestiques), l’ABE a lancé en juin 2003 la première chambre de compensation automatisée pan-européenne pour les paiements de petits montants (moins de 50 000 euros). STEP 2 (Straigh Through European Processing) a mis en place une plate-forme de paiement de masse pan-européenne qui permet de baisser sensiblement le coût des paiements de petits montants. Grâce au rapport qualité/prix (délais de paiement/tarif) de STEP 2, l’ABE vise un segment de clientèle intermédiaire : moins cher que TARGET mais plus rapide que les autres systèmes retail.

Par rapport à STEP 1 qui traitait des opérations individuelles, STEP 2 est équipé pour effectuer le traitement de fichiers de façon automatisée (STP) à partir d’un point d’accès unique. Le coût de transaction est donc

reaucoup moins cher que celui des autres systèmes. La plate-forme est capable de traiter jusqu’à 5 millions de paiements par jour. Elle s’appuie sur la technologie italienne SIA et le système de messagerie SWIFT. Le système STEP 2 utilise les facilités du système EURO 1. C’est un réseau à deux niveaux comprenant clearers et sub-clearers. Chaque banque de clearing EURO 1 sert de banque de règlement pour les banques STEP 2(1 100 participants indirects en janvier 2004) qui ont ouvert un compte de correspondant dans ses livres. Les modes opératoires entre la banque de clearing Euro 1 et la banque correspondante STEP 2 sont réglés par accord bilatéral (les banques de clearing d’Euro 1 sont en concurrence pour attirer les flux de paiements). Les ordres de paiement empruntent les infrastructures d’EURO 1 mais dans un réseau séparé ERP (Euro Retail Payment). Le règlement se fait par EURO . Les ordres irrévocables sont transmis à la banque de clearing avant 22 heures (CET) 1-1 par message SWIFT MT

Pendant la nuit, SWIFT calcule le PNB (Potential Net Balance) de chaque banque de clearing. Les règlements se font le lendemain (jour J) à 7h30 (CET). Les fichiers sont transmis sur le compte de correspondant de la banque STEP 2 chez la banque de clearing EUROl.

En cas de défaillance d’une banque adhérente au système STEP 2, une procédure de unwinding permet de cantonner le sinistre au niveau de la banque de clearing concernée. Les ordres émis par la banque défaillante sont retirés de la compensation et un nouveau solde est calculé qui sert de base au règlement final. Tant que le solde des ordres de paiement émis par les banques STEP 2 ne représente qu’une petite partie (en valeur) des opérations de la banque de clearing au sein du système EURO 1, la défaillance d’une banque Step 2 ne pose pas de problème, d’autant que les montants sont plafonnés (50 000 euros) et qu’EURO 1 est un système net à règlement fin-de-journée (pour tous les ordres qui n’ont pas fait l’objet d’un règlement en cours de séance).

L’avènement de l’euro a conduit les acteurs du marché à repenser les systèmes de paiement. De nombreuses initiatives ont été prises, de nouvelles technologies ont été expérimentées, de nouveaux services ont été commercialisés. Dans le domaine des paiements, l’euro a joué un rôle d’incitation dans les domaines technologique et commercial. Alors que les projets et les expérimentations se poursuivent dans la lancée des premières réalisations, est venu le temps des concentrations et des consolidations.

Choix du système de paiement

Il existe de nombreux systèmes de paiement en euro (15 RTGS nationaux : ABE, PNS, RTGS plus, etc.) tandis qu’il n’existe que deux systèmes de paiement en dollar : CHIPS et FEDWIRE. Encore est-il entendu – sauf avis contraire – que le système habituel est CHIPS. La pratique veut que ce soit la banque bénéficiaire qui indique le compte à créditer et le système de paiement à utiliser. Les recommandations du « Heathrow Group » qui réunit un certain nombre de grandes banques ont codifié les responsabilités de chacune des parties. La consolidation des systèmes de paiement au sein d’une plate-forme commune de traitement – comparable à ce qui s’est passé en France avec la création de la CRI – paraît inévitable.

Dans la perspective du grand marché européen des paiements SIPA (Single European Payment area) en cours de formation, les banques européennes qui se sont regroupées au sein de l’EPC (European Payment Council) ont lancé un programme PEDD (Pan-European Direct Débit) ayant pour but de construire une plate-forme de paiement commune à toute l’industrie bancaire européenne. Les banques pourront développer et commercialiser des produits et services a valeur ajoutée sur une plateforme commune pan-européenne.

Augmentation de la liquidité des marchés

L’introduction de l’euro a augmenté la liquidité du marché. Il a aussi contribué à la diminution de certains risques : risque de marché, risque de cpridité. Toutefois l’élargissement du marché ne pourra porter ses fruits an qu’il n’y aura pas une dette publique proprement européenne capable £ des instruments de marché suffisamment liquides. Faute de bench- européen, ce sont les titres les plus échangés comme les Bunds allemands ou les obligations de la BEI qui servent de référence.

Accélération des progrès technologiques

En stimulant la concurrence entre les établissements de crédit par l’entassement de procédures communes de règlement, le système de paiement euro a contraint les banques à moderniser leurs techniques de paiement. Pour préserver leurs parts de marché, les banques commerciales doivent mettre à niveau leurs infrastructures et s’aligner sur la concurrence. Ce processus reflète l’ambiguïté des systèmes de paiement : les membres vendent le même service au même coût si bien que la concurrence se déplace de la fonction de paiement vers la gestion de l’organisa- non interne et la promotion de services induits à forte valeur ajoutée.

Regroupement des réseaux bancaires

Pour de nombreuses raisons (densité du réseau, économies d’échelle, élargissement de l’offre de produits et services, maîtrise des coûts de transaction, fidélisation de la clientèle), les banques se sont engagées dans un mouvement de regroupement par fusion de réseaux, acquisition de parts ie marché ou d’expertise. L’innovation financière consiste souvent à décomposer un produit, traiter les différentes parties sur des marchés spedulisés et recomposer les parties en un nouveau produit plus performant et mieux adapté aux besoins des clients. Pour se livrer à cet exercice, les pirateurs doivent disposer d’infrastructures de paiement aussi bien internes (correspondent banking) qu’externes (systèmes de paiement) performantes et fiables.

Développement de nouveaux systèmes de paiement

La plupart des systèmes de paiement retail de petits montants ne sont pas des « systèmes », mais de simples accords de correspondants. Seul le système STEP 2 est une véritable plate-forme commune de traitement offrant un accès unique et des procédures communes. Ainsi la mise en place de l’euro a suscité de nombreuses initiatives dans le domaine des systèmes de paiement. Un mouvement de concentration est en cours qui conduira les réseaux à fusionner, à s’intégrer ou à établir des passerelles pour ies rendre compatibles, ainsi qu’on l’a vu plus haut pour la création d’une plate-forme commune de négociation dans le cadre du programme PEDD lancé par l’European Payment Council.

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